Documents techniques

Seules les activités permanentes devraient necessiter une étude d’incidence Natura 2000. Il s’agit donc des hydrobases et des plateformes permanentes ULM Téléchargez ci-dessous un dossier préparé pour une plateforme permanente à La Baule. Vous devrez l’adapter : En vérifiant le texte En changeant les photos et cartes En faisant des copiés-collés du site N2000, sur…

Cliquez ci -dessous, pour consulter :   Newsletter Janvier 2021 Newsletter Printemps 2021 Newsletter Eté 2021 Newsletter Automne 2021   Newsletter Janvier 2020 Newsletter Automne 2020 Newsletter Hiver 2020   Newsletter janvier 2018 Newsletter Printemps 2018 Newsletter Juin 2018   Newsletter Avril-mai 2017 Newsletter Juin-Juillet-Août 2017    Newsletter Février-mars 2016 Newsletter Mai-juin 2016 Newletter Juillet-Août…

Cliquez ici pour télécharger les rappels réglementaires et définitions, par Pascal Parpaite

En complément d’une réglementation commune que nous souhaitons alléger, il appartient à notre communauté d’établir une liste des règles de l’art et un code de bonne conduite.   Inspirons-nous des chartes publiées dans les autres pays : Code d’éthique au Canada (2 Mo) : Cliquez ici Charte du pilote de brousse : Cliquez ici 6…

Dear European friends, Welcome to the English homepage of our website !Initially a simple translation, we will do our best to keep you informed about all of our projects and of the evolutions of our national rules.Remember : We would like to see your seaplanes on our water landing surfaces, as soon as next summer !Let’s cross…

Vous pouvez parcourir l’arborescence de « Réglementation française » et cliquer sur les différents onglets   Pour mémoire : Le Code de l’Aviation Civile : Partie 2 : Décrets en Conseil d’Etat : Cliquez ici Partie 3/Décrets (en 139 pages) : Cliquez ici